Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 AVN
/
AVN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVN
AVN, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4250022
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2026
AVN de AVN

Présentation de la marque AVN

Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par l'association loi 1901 AVN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 AVN domicilié(e) 26 rue du flament rose - 31240 - L'UNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVN domicilié(e) 26 rue du flament rose - 31240 - L'UNION - France.

La marque AVN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVN arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

AVN a également déposé les autres marques suivantes : VINIFICATION NATURELLE


AVN, association loi 1901 - 26 rue du flament rose - 31240 - L'UNION - France


AVN - 26 rue du flament rose - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.